Commission Consultative de l'Environnement  (CCE) du 24 novembre 2022

Nous sommes en attente du compte rendu que doit réaliser la Chambre de Commerce de Villefranche sur Saône. Dès réception nous le mettrons à disposition.

------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Télécharger
Compte rendu de la Commission Consultative de l'Environnement (CCE) du 8 décembre 2021
La CCE s'est tenue en sous-préfecture de Villefranche sur Saône, sous la présidence du Sous-Préfet. Téléchargement du compte rendu à votre disposition.
2021 Compte rendu CCE - 8 décembre 2021.
Document Adobe Acrobat 433.3 KB
Télécharger
Compte rendu de la Commission Consultative de l'Environnement (CCE) du 26 juin 2019
La CCE s'est tenue en sous-préfecture de Villefranche sur Saône, sous la présidence du Sous-Préfet. Elle a réuni les principaux intervenants de la plateforme (Associations de Riverains, Associations Aéronautiques, Aviation Civile, Elus des communes concernées, pouvoirs publics).
Compte-rendu CCE ARAF 26 06 2019.pdf
Document Adobe Acrobat 151.8 KB
Télécharger
Compte rendu de la Commission Consultative de l'Environnement (CCE) du 22 décembre 2017
Compte Rendu CCE du 22-12-17.pdf
Document Adobe Acrobat 353.0 KB